Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : mai 2026

1. Responsable du traitement

Jacques Giraudeau
8 allée des lauriers, [CODE POSTAL] [VILLE]
Email : jacques.giraudeau@esully.fr

2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation de l'application Professeur Virtuel, les données suivantes sont collectées :

  • Nom, prénom et adresse email (à l'inscription)
  • Nom de l'établissement
  • Historique des conversations avec l'assistant IA
  • Documents générés et sauvegardés
  • Fichiers uploadés dans la base de connaissances
  • Journaux d'activité (horodatage des actions)
  • Adresse IP et données de connexion

3. Finalités du traitement

  • Fournir le service d'assistance pédagogique par IA
  • Gérer votre compte et votre accès
  • Assurer la sécurité et la continuité du service
  • Améliorer l'application

4. Base légale

Le traitement est fondé sur l'exécution du contrat (accès au service) et, le cas échéant, sur votre consentement explicite.

5. Sous-traitants

Les données peuvent être transmises aux sous-traitants suivants, dans le cadre strict de la fourniture du service :

PrestataireRôleLocalisation
VercelHébergement frontendÉtats-Unis (SCCs)
RailwayHébergement backendÉtats-Unis (SCCs)
SupabaseBase de donnéesUE (AWS eu-west)
Google (Gemini API)Intelligence artificielleÉtats-Unis (SCCs)
BrevoEnvoi d'emailsUE (France)

SCCs = Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission européenne.

6. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant toute la durée d'utilisation du service, puis supprimées dans un délai maximum de 12 mois après la clôture du compte, sauf obligation légale contraire.

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès à vos données
  • Droit de rectification
  • Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
  • Droit à la portabilité
  • Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, contactez : jacques.giraudeau@esully.fr

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

8. Sécurité

Les données sont transmises via HTTPS et stockées de manière sécurisée. L'accès est protégé par authentification et les rôles sont strictement contrôlés.